Déposée le 4 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MATHIAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BLEU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MATHIAS domicilié(e) rue du Nizerand - 69400 - ARNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 703 780 270 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque BLEU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS MATHIAS, Société Anonyme - rue du Nizerand - 69400 - ARNAS - France - SIREN 703780270
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2000 n°2168329 - Publication au BOPI 2000-03-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43
Inscription le 6 avril 2000 - Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°298325 - Publication au BOPI 2000-04-06
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2010 n°2433403 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04
Mêche, cire, gaz et graisse pour éclairage.Matières éclairantes.Lanterne à signaux, lanterne magique, lanterne optique, batterie de lampe de poche.Appareils et installations d'éclairage, régulateurs d'éclairage, lanterne d'éclairage, lanterne vénitienne, lampion, lampe de poche, lampe hallogène, spot, bec de lampe globe, manchon, réflecteur, tube, lampe, suspension, verre de lampe, ampoule d'éclairage, ampoule électrique, abat-jour, porte abat-jour, applique lumineuse, douille de lampe électrique, dispositifs de protection pour l'éclairage, filament de lampe électrique, lustre, numéro de maison lumineux, plafonnier. Pavé éclairant
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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