Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements MARTAYROL SA
/
DE NEULIMONT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE NEULIMONT
Etablissements MARTAYROL SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1226189
Date de dépôt :
02/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2013

Présentation de la marque DE NEULIMONT

Déposée le 2 février 1983 par la Société Anonyme (SA) Etablissements MARTAYROL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE NEULIMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements MARTAYROL SA domicilié(e) Avenue du Président Wilson n° 137,93210 SAINT DENIS (La Plaine) (dossier no 2233874) - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 615 998 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ets MARTAYROL SA Monsieur AYROLE Jean-François domicilié(e) 137 avenue du Président Wilson,93210 LA PLAINE ST DENIS (dossier no 2233874) - 93210 - France.

La marque DE NEULIMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DE NEULIMONT est expirée depuis le 2 février 2013.

Etablissements MARTAYROL SA a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LABADIE , VIEILLE ARCHE


Etablissements MARTAYROL SA, Société Anonyme - Avenue du Président Wilson n° 137,93210 SAINT DENIS (La Plaine) (dossier no 2233874) - 93210 - France - SIREN 785615998


Ets MARTAYROL SA Monsieur AYROLE Jean-François - 137 avenue du Président Wilson,93210 LA PLAINE ST DENIS (dossier no 2233874) - 93210 - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2002 n°2233874 - Publication au BOPI 2002-12-24

Renouvellement sans limitation n°2014265 - Publication au BOPI 1993-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Inscription le 25 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154478 - Publication au BOPI 1993-01-25

Inscription le 31 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°527845 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-05-31

Vins, liqueurs et spiritueux.