TEAM FORMEN
Présentation de la marque TEAM FORMEN
Déposée le 24 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) Etablissements MARSODI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST GAUDENS), la marque française « TEAM FORMEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TEAM FORMEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEAM FORMEN est expirée depuis le 24 octobre 2006.
Etablissements MARSODI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 mai 1999 - Résiliation de licence n°278095 - Publication au BOPI 1999-05-27
Inscription le 25 mai 1998 - Concession de licence n°254908 - Publication au BOPI 1998-05-25
Inscription le 27 mai 1999 - Concession de licence n°278096 - Publication au BOPI 1999-05-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 1996 n°2076445 - Publication au BOPI 1996-10-02
Inscription le 25 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254907 - Publication au BOPI 1998-05-25
Inscription le 25 mai 1998 - Résiliation de licence n°254906 - Publication au BOPI 1998-05-25
Inscription le 20 mai 1997 - Résiliation de licence n°237057 - Publication au BOPI 1997-05-20
Inscription le 24 août 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°188713 - Publication au BOPI 1995-08-24
Inscription le 20 mai 1997 - Concession de licence n°237058 - Publication au BOPI 1997-05-20
Inscription le 20 mai 1997 - Concession de licence n°237059 - Publication au BOPI 1997-05-20
Inscription le 25 mai 1998 - Résiliation de licence n°254905 - Publication au BOPI 1998-05-25
Inscription - Concession de licence n°22220 - Publication au BOPI