Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEAM FORMEN
Etablissements SA MARSODI

Numéro de dépôt :
1378064
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
ST GAUDENS
Date d'expiration :
24/10/2006

Présentation de la marque TEAM FORMEN

Déposée le 24 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) Etablissements MARSODI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST GAUDENS), la marque française « TEAM FORMEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements MARSODI domicilié(e) 5 rue Lamartine, Pour mémoire : Ancien siège Rue des Champs à 31210 MONTREJEAU, 31800 SAINT GAUDENS (dossier no 2076445) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 286 333 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur William BATES Etablissements SA MARSODI domicilié(e) (dossier no 2076445) - France.

La marque TEAM FORMEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEAM FORMEN est expirée depuis le 24 octobre 2006.

Etablissements MARSODI a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


Etablissements SA MARSODI - 5 rue Lamartine, Pour mémoire : Ancien siège Rue des Champs à 31210 MONTREJEAU, 31800 SAINT GAUDENS (dossier no 2076445) - France - SIREN 300286333


Monsieur William BATES Etablissements SA MARSODI - (dossier no 2076445) - France


Inscription le 27 mai 1999 - Résiliation de licence n°278095 - Publication au BOPI 1999-05-27

Inscription le 25 mai 1998 - Concession de licence n°254908 - Publication au BOPI 1998-05-25

Inscription le 27 mai 1999 - Concession de licence n°278096 - Publication au BOPI 1999-05-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 1996 n°2076445 - Publication au BOPI 1996-10-02

Inscription le 25 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254907 - Publication au BOPI 1998-05-25

Inscription le 25 mai 1998 - Résiliation de licence n°254906 - Publication au BOPI 1998-05-25

Inscription le 20 mai 1997 - Résiliation de licence n°237057 - Publication au BOPI 1997-05-20

Inscription le 24 août 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°188713 - Publication au BOPI 1995-08-24

Inscription le 20 mai 1997 - Concession de licence n°237058 - Publication au BOPI 1997-05-20

Inscription le 20 mai 1997 - Concession de licence n°237059 - Publication au BOPI 1997-05-20

Inscription le 25 mai 1998 - Résiliation de licence n°254905 - Publication au BOPI 1998-05-25

Inscription - Concession de licence n°22220 - Publication au BOPI

Vêtements, chaussures, chapellerie.