Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOYA
ETABLISSEMENTS MARIUS MOREL

Numéro de dépôt :
1044099
Date de dépôt :
14/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOYA

Déposée le 14 mars 1978 par ETABLISSEMENTS MARIUS MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS MARIUS MOREL domicilié(e) (S.A.R.L.), Avenue de la Gare 39400 Morez du Jura. - France.

La marque TOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1044099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TOYA est expirée depuis le 14 mars 1988.

ETABLISSEMENTS MARIUS MOREL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SUN OR , MMM , LE CHAT BOTTE , LEDA , ORELFRANCE , SHEILA , M , MOREL , SOPHIA ROSSETTI


ETABLISSEMENTS MARIUS MOREL - (S.A.R.L.), Avenue de la Gare 39400 Morez du Jura. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-043

Articles de lunetterie et plus particulièrement montures de lunettes.