Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUN-OR
ETABLISSEMENTS MARIUS MOREL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1401620
Date de dépôt :
02/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2007

Présentation de la marque SUN-OR

Déposée le 2 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARIUS MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUN-OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARIUS MOREL domicilié(e) 18, avenue Charles-de-Gaulle, 39400 MOREZ-DU-JURA (dossier no 2086112) - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 350 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2086112) - France.

La marque SUN-OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUN-OR est expirée depuis le 2 avril 2007.

ETABLISSEMENTS MARIUS MOREL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SUN OR , MMM , LE CHAT BOTTE , LEDA , ORELFRANCE , SHEILA , M , MOREL , SOPHIA ROSSETTI


ETABLISSEMENTS MARIUS MOREL (société anonyme) - 18, avenue Charles-de-Gaulle, 39400 MOREZ-DU-JURA (dossier no 2086112) - France - SIREN 646350231


OFFICE BLETRY - (dossier no 2086112) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 1997 n°2086112 - Publication au BOPI 1997-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de nature juridique n°209386 - Publication au BOPI 1996-11-26

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de nature juridique n°209386 - Publication au BOPI 1996-11-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs, et plus particulièrement, lunettes ophtalmiques.