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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARIUS MOREL
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M
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M
ETABLISSEMENTS MARIUS MOREL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1331650
Date de dépôt :
20/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2005

Présentation de la marque M

Déposée le 20 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARIUS MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARIUS MOREL domicilié(e) 18 avenue Charles-de-Gaulle, 39400 MOREZ-DU-JURA (dossier no 2054870) - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 350 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2054870) - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M est expirée depuis le 20 novembre 2005.

ETABLISSEMENTS MARIUS MOREL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SUN OR , MMM , LE CHAT BOTTE , LEDA , ORELFRANCE , SHEILA , M , MOREL , SOPHIA ROSSETTI


ETABLISSEMENTS MARIUS MOREL (société anonyme) - 18 avenue Charles-de-Gaulle, 39400 MOREZ-DU-JURA (dossier no 2054870) - France - SIREN 646350231


OFFICE BLETRY - (dossier no 2054870) - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 1995 n°2054870 - Publication au BOPI 1995-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Inscription le 19 septembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°418145 - Publication au BOPI 2005-09-19

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de nature juridique n°209386 - Publication au BOPI 1996-11-26

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de nature juridique n°209386 - Publication au BOPI 1996-11-26

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