Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GREEN
ETABLISSEMENTS MARIUS MOREL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1438607
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2007

Présentation de la marque GREEN

Déposée le 4 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARIUS MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARIUS MOREL domicilié(e) 18, avenue Charles de Gaulle, 39400 MOREZ-DU-JURA (dossier no 2099563) - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 350 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2099563) - France.

La marque GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GREEN est expirée depuis le 4 décembre 2007.

ETABLISSEMENTS MARIUS MOREL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SUN OR , MMM , LE CHAT BOTTE , LEDA , ORELFRANCE , SHEILA , M , MOREL , SOPHIA ROSSETTI


ETABLISSEMENTS MARIUS MOREL (société anonyme) - 18, avenue Charles de Gaulle, 39400 MOREZ-DU-JURA (dossier no 2099563) - France - SIREN 646350231


OFFICE BLETRY - (dossier no 2099563) - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 1997 n°2099563 - Publication au BOPI 1997-10-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de nature juridique n°209386 - Publication au BOPI 1996-11-26

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de nature juridique n°209386 - Publication au BOPI 1996-11-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, et plus particulièrement, articles de lunetterie, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.