Déposée le 4 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARIUS MOREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARIUS MOREL domicilié(e) 18, avenue Charles de Gaulle, 39400 MOREZ-DU-JURA (dossier no 2099563) - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 350 231 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2099563) - France.
La marque GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS MARIUS MOREL (société anonyme) - 18, avenue Charles de Gaulle, 39400 MOREZ-DU-JURA (dossier no 2099563) - France - SIREN 646350231
OFFICE BLETRY - (dossier no 2099563) - France
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 1997 n°2099563 - Publication au BOPI 1997-10-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18
Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de nature juridique n°209386 - Publication au BOPI 1996-11-26
Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de nature juridique n°209386 - Publication au BOPI 1996-11-26
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, et plus particulièrement, articles de lunetterie, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.
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