Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Etablissements MARIEBEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1259792
Date de dépôt :
27/01/1984
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
27/01/1994
Marque en couleurs, figurative de Etablissements MARIEBEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) Etablissements MARIEBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements MARIEBEL domicilié(e) 87, boulevard de Lattre de Tassigny, 85170 LES LUCS SUR BOULOGNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259792.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 janvier 1994.

Etablissements MARIEBEL a également déposé les autres marques suivantes : MARIE BEL


Etablissements MARIEBEL (S.A.) - 87, boulevard de Lattre de Tassigny, 85170 LES LUCS SUR BOULOGNE. - France


MARIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Fonds de tartelettes de 4 formes différentes : ronde, carrée, barquette, Coeur.