Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT PAUL
ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A.

Numéro de dépôt :
1042664
Date de dépôt :
06/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PETIT PAUL

Déposée le 6 avril 1978 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PETIT PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT domicilié(e) LAITERIE DES HAUTES-VOSGES S.A.), 88430 Corcieux. - France.

La marque PETIT PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1042664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PETIT PAUL est expirée depuis le 6 avril 1988.

ETABLISSEMENTS MARCILLAT a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN A VENT WINDMUHLE , SAVOUREUX DU ROY , LA ROYALE COMTOISE , LE CRISTALOU , LE CESAR , LE SCHLITTEUR , LE VALOIS , BABICHOU , LES PAPELIERS , LA PALETTE


ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. - LAITERIE DES HAUTES-VOSGES S.A.), 88430 Corcieux. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-040

Fromages, beurres, lait et autres produits laitiers.