Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ROTIES de MARCILLAT
ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A., LAITERIE DES HAUTES VOSGES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1455190
Date de dépôt :
18/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/1998

Présentation de la marque LES ROTIES de MARCILLAT

Déposée le 18 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ROTIES de MARCILLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT domicilié(e) 88430 CORCIEUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque LES ROTIES de MARCILLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROTIES de MARCILLAT est expirée depuis le 18 mars 1998.

ETABLISSEMENTS MARCILLAT a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN A VENT WINDMUHLE , SAVOUREUX DU ROY , LA ROYALE COMTOISE , LE CRISTALOU , LE CESAR , LE SCHLITTEUR , LE VALOIS , BABICHOU , LES PAPELIERS , LA PALETTE


ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A., LAITERIE DES HAUTES VOSGES (S.A.) - 88430 CORCIEUX. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Fromages.