LES PAPELIERS

ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A.

Présentation de la marque LES PAPELIERS

Déposée le 21 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PAPELIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT domicilié(e) 88430 CORCIEUX (dossier no 2037157) - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 480 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE domicilié(e) (dossier no 2037157) - France.

La marque LES PAPELIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PAPELIERS est expirée depuis le 21 novembre 2004.

ETABLISSEMENTS MARCILLAT a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN A VENT WINDMUHLE , SAVOUREUX DU ROY , LA ROYALE COMTOISE , LE CRISTALOU , LE CESAR , LE SCHLITTEUR , LE VALOIS , BABICHOU , LA PALETTE , LE DOULIARD