LE SCHLITTEUR

ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A.

Présentation de la marque LE SCHLITTEUR

Déposée le 7 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SCHLITTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT domicilié(e) - LAITERIE DES HAUTES VOSGES (société anonyme), 88430 CORCIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 480 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque LE SCHLITTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SCHLITTEUR est expirée depuis le 7 avril 2005.

ETABLISSEMENTS MARCILLAT a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN A VENT WINDMUHLE , SAVOUREUX DU ROY , LA ROYALE COMTOISE , LE CRISTALOU , LE CESAR , LE VALOIS , BABICHOU , LES PAPELIERS , LA PALETTE , LE DOULIARD