Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CESAR
ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A., LAITERIE DES HAUTES VOSGES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1361988
Date de dépôt :
02/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/1996

Présentation de la marque LE CESAR

Déposée le 2 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CESAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT domicilié(e) 88430 CORCIEUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque LE CESAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CESAR est expirée depuis le 2 juillet 1996.

ETABLISSEMENTS MARCILLAT a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN A VENT WINDMUHLE , SAVOUREUX DU ROY , LA ROYALE COMTOISE , LE CRISTALOU , LE SCHLITTEUR , LE VALOIS , BABICHOU , LES PAPELIERS , LA PALETTE , LE DOULIARD


ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A., LAITERIE DES HAUTES VOSGES (S.A.) - 88430 CORCIEUX. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Fromages, beurres et autres produits laitiers.