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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT
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FRANCE-NEIGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE-NEIGE
ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A., LAITERIE DES HAUTES VOSGES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1389135
Date de dépôt :
14/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/1997

Présentation de la marque FRANCE-NEIGE

Déposée le 14 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE-NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT domicilié(e) 88430 CORCIEUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque FRANCE-NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE-NEIGE est expirée depuis le 14 janvier 1997.

ETABLISSEMENTS MARCILLAT a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN A VENT WINDMUHLE , SAVOUREUX DU ROY , LA ROYALE COMTOISE , LE CRISTALOU , LE CESAR , LE SCHLITTEUR , LE VALOIS , BABICHOU , LES PAPELIERS , LA PALETTE


ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A., LAITERIE DES HAUTES VOSGES (S.A.) - 88430 CORCIEUX. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Fromages, beurres et autres produits laitiers.