FLEUR DES CHARMELLES

ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A., LAITERIE DES HAUTES VOSGES, (S.A.), 88430 CORCIEUX.

Présentation de la marque FLEUR DES CHARMELLES

Déposée le 6 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR DES CHARMELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque FLEUR DES CHARMELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DES CHARMELLES est expirée depuis le 6 novembre 1995.

ETABLISSEMENTS MARCILLAT a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN A VENT WINDMUHLE , SAVOUREUX DU ROY , LA ROYALE COMTOISE , LE CRISTALOU , LE CESAR , LE SCHLITTEUR , LE VALOIS , BABICHOU , LES PAPELIERS , LA PALETTE