Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELICE DES VOSGES
ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A.

Numéro de dépôt :
1134980
Date de dépôt :
30/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DELICE DES VOSGES

Déposée le 30 mars 1979 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DELICE DES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT domicilié(e) LAITERIE DES HAUTES VOSGES (S.A.), 88430 CORCIEUX. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque DELICE DES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DELICE DES VOSGES est expirée depuis le 30 mars 1989.

ETABLISSEMENTS MARCILLAT a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN A VENT WINDMUHLE , SAVOUREUX DU ROY , LA ROYALE COMTOISE , LE CRISTALOU , LE CESAR , LE SCHLITTEUR , LE VALOIS , BABICHOU , LES PAPELIERS , LA PALETTE


ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. - LAITERIE DES HAUTES VOSGES (S.A.), 88430 CORCIEUX. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049

Fromages, beurres et autres produits laitiers.