CLOS DU VALETIN

ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A.

Présentation de la marque CLOS DU VALETIN

Déposée le 28 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS DU VALETIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT domicilié(e) société anonyme, , 88430 CORCIEUX (dossier no 2026487) - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 480 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE domicilié(e) (dossier no 2026487) - France.

La marque CLOS DU VALETIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DU VALETIN est expirée depuis le 28 décembre 2003.

ETABLISSEMENTS MARCILLAT a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN A VENT WINDMUHLE , SAVOUREUX DU ROY , LA ROYALE COMTOISE , LE CRISTALOU , LE CESAR , LE SCHLITTEUR , LE VALOIS , BABICHOU , LES PAPELIERS , LA PALETTE