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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT
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CHAUD-CHEVRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAUD-CHEVRE
ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A.

Numéro de dépôt :
1345342
Date de dépôt :
05/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2006

Présentation de la marque CHAUD-CHEVRE

Déposée le 5 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAUD-CHEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT domicilié(e) 88430 CORCIEUX (dossier no 2063396) - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 480 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE domicilié(e) (dossier no 2063396) - France.

La marque CHAUD-CHEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAUD-CHEVRE est expirée depuis le 5 mars 2006.

ETABLISSEMENTS MARCILLAT a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN A VENT WINDMUHLE , SAVOUREUX DU ROY , LA ROYALE COMTOISE , LE CRISTALOU , LE CESAR , LE SCHLITTEUR , LE VALOIS , BABICHOU , LES PAPELIERS , LA PALETTE


ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. - 88430 CORCIEUX (dossier no 2063396) - France - SIREN 505480111


MARQUES RODHAIN & PORTE - (dossier no 2063396) - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 1996 n°2063396 - Publication au BOPI 1996-02-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Fromages, beurres et autres produits laitiers.