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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT
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CARRE DE COEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRE DE COEUR
ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. - - société anonyme

Numéro de dépôt :
92401317
Date de dépôt :
15/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2002

Présentation de la marque CARRE DE COEUR

Déposée le 15 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARRE DE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT domicilié(e) 88430 CORCIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 480 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque CARRE DE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE DE COEUR est expirée depuis le 15 janvier 2002.

ETABLISSEMENTS MARCILLAT a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN A VENT WINDMUHLE , SAVOUREUX DU ROY , LA ROYALE COMTOISE , LE CRISTALOU , LE CESAR , LE SCHLITTEUR , LE VALOIS , BABICHOU , LES PAPELIERS , LA PALETTE


ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. - - société anonyme - 88430 CORCIEUX - France - SIREN 505480111


CABINET PORTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles