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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT
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BRIN VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIN VERT
ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A.

Numéro de dépôt :
95566726
Date de dépôt :
07/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2005

Présentation de la marque BRIN VERT

Déposée le 7 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIN VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT domicilié(e) - LAITERIE DES HAUTES VOSGES (société anonyme), 88430 CORCIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 480 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque BRIN VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIN VERT est expirée depuis le 7 avril 2005.

ETABLISSEMENTS MARCILLAT a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN A VENT WINDMUHLE , SAVOUREUX DU ROY , LA ROYALE COMTOISE , LE CRISTALOU , LE CESAR , LE SCHLITTEUR , LE VALOIS , BABICHOU , LES PAPELIERS , LA PALETTE


ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. - - LAITERIE DES HAUTES VOSGES (société anonyme), 88430 CORCIEUX - France - SIREN 505480111


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Lait, beurres, fromages, crèmes, yaourts et tous autres produits laitiers