Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRIETONIC
ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. -

Numéro de dépôt :
1330193
Date de dépôt :
02/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2005

Présentation de la marque BRIETONIC

Déposée le 2 août 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRIETONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT domicilié(e) 88430 CORCIEUX (dossier no 2047123) - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 480 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE domicilié(e) (dossier no 2047123) - France.

La marque BRIETONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRIETONIC est expirée depuis le 2 août 2005.

ETABLISSEMENTS MARCILLAT a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN A VENT WINDMUHLE , SAVOUREUX DU ROY , LA ROYALE COMTOISE , LE CRISTALOU , LE CESAR , LE SCHLITTEUR , LE VALOIS , BABICHOU , LES PAPELIERS , LA PALETTE


ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. - - 88430 CORCIEUX (dossier no 2047123) - France - SIREN 505480111


CABINET PORTE - (dossier no 2047123) - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 1995 n°2047123 - Publication au BOPI 1995-04-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Fromages.