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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A.- LAITERIE DES HAUTES VOSGES
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LES REMPARTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES REMPARTS
ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A.- LAITERIE DES HAUTES VOSGES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1364787
Date de dépôt :
23/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2006

Présentation de la marque LES REMPARTS

Déposée le 23 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A.- LAITERIE DES HAUTES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES REMPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A.- LAITERIE DES HAUTES VOSGES domicilié(e) 88430 CORCIEUX (dossier no 2071955) - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 480 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE domicilié(e) (dossier no 2071955) - France.

La marque LES REMPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES REMPARTS est expirée depuis le 23 juillet 2006.


ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A.- LAITERIE DES HAUTES VOSGES (société anonyme) - 88430 CORCIEUX (dossier no 2071955) - France - SIREN 500480111


MARQUES RODHAIN & PORTE - (dossier no 2071955) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 1996 n°2071955 - Publication au BOPI 1996-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207069 - Publication au BOPI 1996-10-07

Fromages, beurres et autres produits laitiers.