Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAVOUREUX MARCILLAT
ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. - LAITERIE DES HAUTES VOSGES

Numéro de dépôt :
1272503
Date de dépôt :
15/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2004
SAVOUREUX MARCILLAT de ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES

Présentation de la marque SAVOUREUX MARCILLAT

Déposée le 15 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVOUREUX MARCILLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES domicilié(e) 88430 CORCIEUX (dossier no 2030881) - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 480 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE domicilié(e) (dossier no 2030881) - France.

La marque SAVOUREUX MARCILLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVOUREUX MARCILLAT est expirée depuis le 15 mars 2004.

ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : DIVIN A COEUR , CHLOROFIDUS , C'EST MARCILLAT QUI FAIT CA , LA MAROTTE , VOLTIGE , REBOND , HEXAGONE , FLEUR DES CHARMELLES , CROUSTI'CHO FONDUE M-MARCILLAT , JEUNESSE GOURMET


ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. - LAITERIE DES HAUTES VOSGES - 88430 CORCIEUX (dossier no 2030881) - France - SIREN 505480111


CABINET PORTE - (dossier no 2030881) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 1994 n°2030881 - Publication au BOPI 1994-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Fromages et autres produits laitiers.