Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REBOND
ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. - LAITERIE DES HAUTES VOSGES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1382725
Date de dépôt :
03/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/1996

Présentation de la marque REBOND

Déposée le 3 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REBOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES domicilié(e) 88430 CORCIEUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque REBOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REBOND est expirée depuis le 3 décembre 1996.

ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : DIVIN A COEUR , SAVOUREUX MARCILLAT , CHLOROFIDUS , C'EST MARCILLAT QUI FAIT CA , LA MAROTTE , VOLTIGE , HEXAGONE , FLEUR DES CHARMELLES , CROUSTI'CHO FONDUE M-MARCILLAT , JEUNESSE GOURMET


ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. - LAITERIE DES HAUTES VOSGES (S.A.) - 88430 CORCIEUX. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Fromages, beurres et autres produits laitiers.