Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT DARCY
ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. - LAITERIE DES HAUTES VOSGES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1569672
Date de dépôt :
11/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2000

Présentation de la marque PETIT DARCY

Déposée le 11 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT DARCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES domicilié(e) 88430 CORCIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque PETIT DARCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT DARCY est expirée depuis le 11 janvier 2000.

ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : DIVIN A COEUR , SAVOUREUX MARCILLAT , CHLOROFIDUS , C'EST MARCILLAT QUI FAIT CA , LA MAROTTE , VOLTIGE , REBOND , HEXAGONE , FLEUR DES CHARMELLES , CROUSTI'CHO FONDUE M-MARCILLAT


ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. - LAITERIE DES HAUTES VOSGES (S.A.) - 88430 CORCIEUX - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

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