ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. - LAITERIE DES HAUTES VOSGES (société anonyme)
Numéro de dépôt :
94540972
Date de dépôt :
19/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2004
Présentation de la marque MARCIA
Déposée le 19 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MARCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-47 du 25 novembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES domicilié(e) 88430 CORCIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 480 111 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.
La marque MARCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. - LAITERIE DES HAUTES VOSGES (société anonyme) - 88430 CORCIEUX - France - SIREN 505480111
CABINET PORTE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12
Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47
Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait, beurres, fromages, crèmes, yaourts et tous autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, feuilletés à base de fromage, viande, poisson, légumes; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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