Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES REMPARTS
Etablissements Marcillat S.A. - Laiterie des Hautes-Vosges

Numéro de dépôt :
962890
Date de dépôt :
23/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES REMPARTS

Déposée le 23 juillet 1976 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Marcillat - Laiterie des Hautes-Vosges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES REMPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Marcillat - Laiterie des Hautes-Vosges domicilié(e) (soc. an.), Corcieux (Vosges). - France.

La marque LES REMPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LES REMPARTS est expirée depuis le 23 juillet 1986.

Etablissements Marcillat - Laiterie des Hautes-Vosges a également déposé les autres marques suivantes : DIVIN A COEUR , SAVOUREUX MARCILLAT , CHLOROFIDUS , C'EST MARCILLAT QUI FAIT CA , LA MAROTTE , VOLTIGE , REBOND , HEXAGONE , FLEUR DES CHARMELLES , CROUSTI'CHO FONDUE M-MARCILLAT


Etablissements Marcillat S.A. - Laiterie des Hautes-Vosges - (soc. an.), Corcieux (Vosges). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524

Fromages, beurres et autres produits laitiers.