Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LE VALOIS
Numéro de dépôt :
1544985
Date de dépôt :
07/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LE VALOIS
Déposée le 7 août 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VALOIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 janvier 1994 - RENONCIATION TOTALE n°167549 - Publication au BOPI 1994-01-10