Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DES CHARMELLES
Etablissements Marcillat S.A. - Laiterie des Hautes Vosges

Numéro de dépôt :
937422
Date de dépôt :
07/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FLEUR DES CHARMELLES

Déposée le 7 novembre 1975 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Marcillat - Laiterie des Hautes Vosges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FLEUR DES CHARMELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Marcillat - Laiterie des Hautes Vosges domicilié(e) (soc. an.), Corcieux (Vosges). - France.

La marque FLEUR DES CHARMELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FLEUR DES CHARMELLES est expirée depuis le 7 novembre 1985.

Etablissements Marcillat - Laiterie des Hautes Vosges a également déposé les autres marques suivantes : DIVIN A COEUR , SAVOUREUX MARCILLAT , CHLOROFIDUS , C'EST MARCILLAT QUI FAIT CA , LA MAROTTE , VOLTIGE , REBOND , HEXAGONE , CROUSTI'CHO FONDUE M-MARCILLAT , JEUNESSE GOURMET


Etablissements Marcillat S.A. - Laiterie des Hautes Vosges - (soc. an.), Corcieux (Vosges). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486

Fromages, beurres et autres produits laitiers.