ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. - LAITERIE DES HAUTES VOSGES (société anonyme)
Numéro de dépôt :
96648391
Date de dépôt :
29/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2006
Présentation de la marque CROUSTI'CHO
Déposée le 29 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CROUSTI'CHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-49 du 6 décembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES domicilié(e) 88430 CORCIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 480 111 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.
La marque CROUSTI'CHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. - LAITERIE DES HAUTES VOSGES (société anonyme) - 88430 CORCIEUX - France - SIREN 505480111
MARQUES RODHAIN & PORTE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15
Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Feuilletés à base de fromage et spécialités culinaires à base de fromage
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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