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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES
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CROQ'PLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQ'PLAT
ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. - LAITERIE DES HAUTES VOSGES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96643931
Date de dépôt :
01/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2006

Présentation de la marque CROQ'PLAT

Déposée le 1 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQ'PLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES domicilié(e) 88430 CORCIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 480 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque CROQ'PLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQ'PLAT est expirée depuis le 1 octobre 2006.

ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : DIVIN A COEUR , SAVOUREUX MARCILLAT , CHLOROFIDUS , C'EST MARCILLAT QUI FAIT CA , LA MAROTTE , VOLTIGE , REBOND , HEXAGONE , FLEUR DES CHARMELLES , CROUSTI'CHO FONDUE M-MARCILLAT


ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. - LAITERIE DES HAUTES VOSGES (société anonyme) - 88430 CORCIEUX - France - SIREN 505480111


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Inscription le 25 août 1997 - Transmission totale de propriété n°242028 - Publication au BOPI 1997-08-25

Inscription le 16 janvier 2006 - Changement d'adresse n°426115 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 28 juillet 2003 - Concession de licence n°374621 - Publication au BOPI 2003-07-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait, beurres, fromages, crèmes, yaourts et tous autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, feuilletés à base de fromage, viande, poisson, légumes; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.