Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLE TARTINE
ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. - LAITERIE DES HAUTES VOSGES

Numéro de dépôt :
1239291
Date de dépôt :
24/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2003
BELLE TARTINE de ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES

Présentation de la marque BELLE TARTINE

Déposée le 24 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE TARTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES domicilié(e) 88430 CORCIEUX (dossier no 2020136) - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 480 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE domicilié(e) (dossier no 2020136) - France.

La marque BELLE TARTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE TARTINE est expirée depuis le 24 juin 2003.

ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : DIVIN A COEUR , SAVOUREUX MARCILLAT , CHLOROFIDUS , C'EST MARCILLAT QUI FAIT CA , LA MAROTTE , VOLTIGE , REBOND , HEXAGONE , FLEUR DES CHARMELLES , CROUSTI'CHO FONDUE M-MARCILLAT


ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. - LAITERIE DES HAUTES VOSGES - 88430 CORCIEUX (dossier no 2020136) - France - SIREN 505480111


CABINET PORTE - (dossier no 2020136) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 1993 n°2020136 - Publication au BOPI 1993-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Fromages.