BELLE TARTINE
Présentation de la marque BELLE TARTINE
Déposée le 24 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE TARTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BELLE TARTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE TARTINE est expirée depuis le 24 juin 2003.
ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 juin 1993 n°2020136 - Publication au BOPI 1993-06-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46