Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTHENTIQUEMENT FROMAGE
ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. - LAITERIE DES HAUTES VOSGES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95600460
Date de dépôt :
11/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2005

Présentation de la marque AUTHENTIQUEMENT FROMAGE

Déposée le 11 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTHENTIQUEMENT FROMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES domicilié(e) 88430 CORCIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 480 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque AUTHENTIQUEMENT FROMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTHENTIQUEMENT FROMAGE est expirée depuis le 11 décembre 2005.

ETABLISSEMENTS MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : DIVIN A COEUR , SAVOUREUX MARCILLAT , CHLOROFIDUS , C'EST MARCILLAT QUI FAIT CA , LA MAROTTE , VOLTIGE , REBOND , HEXAGONE , FLEUR DES CHARMELLES , CROUSTI'CHO FONDUE M-MARCILLAT


ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. - LAITERIE DES HAUTES VOSGES (société anonyme) - 88430 CORCIEUX - France - SIREN 505480111


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

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