Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT DARCY
ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. LAITERIE DES HAUTES VOSGES

Numéro de dépôt :
1119183
Date de dépôt :
11/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PETIT DARCY

Déposée le 11 janvier 1980 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT LAITERIE DES HAUTES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PETIT DARCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT LAITERIE DES HAUTES VOSGES domicilié(e) (S.A.) 88430 CORCIEUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque PETIT DARCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PETIT DARCY est expirée depuis le 11 janvier 1990.

ETABLISSEMENTS MARCILLAT LAITERIE DES HAUTES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE NEIGE , SAVOUREUX DES NEIGES , LA ROYALE COMTOISE , MARCILLAT , LE GAMIN , LE ROUQUIN , TOULAC , MARCIFRAIS , LE MAGISTRAT , LE RICHISSIME


ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. LAITERIE DES HAUTES VOSGES - (S.A.) 88430 CORCIEUX. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-031

Fromages et autres produits laitiers.