Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCILLAT
ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. LAITERIE DES HAUTES VOSGES

Numéro de dépôt :
1090939
Date de dépôt :
23/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MARCILLAT

Déposée le 23 mars 1979 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT LAITERIE DES HAUTES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MARCILLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT LAITERIE DES HAUTES VOSGES domicilié(e) (S.A.), 88430 CORCIEUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque MARCILLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090939.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MARCILLAT est expirée depuis le 23 mars 1989.

ETABLISSEMENTS MARCILLAT LAITERIE DES HAUTES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE NEIGE , SAVOUREUX DES NEIGES , LA ROYALE COMTOISE , MARCILLAT , LE GAMIN , LE ROUQUIN , TOULAC , MARCIFRAIS , LE MAGISTRAT , LE RICHISSIME


ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. LAITERIE DES HAUTES VOSGES - (S.A.), 88430 CORCIEUX. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043

Fromages, beurres et autres produits laitiers.