Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCILLAIT
ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. LAITERIE DES HAUTES VOSGES

Numéro de dépôt :
1017089
Date de dépôt :
13/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MARCILLAIT

Déposée le 13 mai 1977 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT LAITERIE DES HAUTES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MARCILLAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT LAITERIE DES HAUTES VOSGES domicilié(e) (S.A.), 88430 Corcieux. - France.

La marque MARCILLAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MARCILLAIT est expirée depuis le 13 mai 1987.

ETABLISSEMENTS MARCILLAT LAITERIE DES HAUTES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE NEIGE , SAVOUREUX DES NEIGES , LA ROYALE COMTOISE , MARCILLAT , LE GAMIN , LE ROUQUIN , TOULAC , MARCIFRAIS , LE MAGISTRAT , LE RICHISSIME


ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. LAITERIE DES HAUTES VOSGES - (S.A.), 88430 Corcieux. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-028

Fromages, beurres, lait frais, lait en poudre, produits laitiers.Substances alimentaires pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.