Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE NEIGE
ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. LAITERIE DES HAUTES VOSGES

Numéro de dépôt :
1005372
Date de dépôt :
05/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCE NEIGE

Déposée le 5 janvier 1977 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT LAITERIE DES HAUTES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT LAITERIE DES HAUTES VOSGES domicilié(e) (S.A.), 88430 Corcieux. - France.

La marque FRANCE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1005372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FRANCE NEIGE est expirée depuis le 5 janvier 1987.

ETABLISSEMENTS MARCILLAT LAITERIE DES HAUTES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : SAVOUREUX DES NEIGES , LA ROYALE COMTOISE , MARCILLAT , LE GAMIN , LE ROUQUIN , TOULAC , MARCIFRAIS , LE MAGISTRAT , LE RICHISSIME , JEUNESSE


ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. LAITERIE DES HAUTES VOSGES - (S.A.), 88430 Corcieux. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-009

Fromages, beurres et autres produits laitiers.