Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL BABY
ETABLISSEMENTS MARCHEPOIL

Numéro de dépôt :
1020341
Date de dépôt :
01/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib de Thiers

Présentation de la marque ROYAL BABY

Déposée le 1 décembre 1976 par ETABLISSEMENTS MARCHEPOIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Thiers), la marque française « ROYAL BABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS MARCHEPOIL domicilié(e) (Société anonyme) 49, rue Saint-Roch, 63300 THIERS - France.

La marque ROYAL BABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROYAL BABY est expirée depuis le 1 décembre 1986.

ETABLISSEMENTS MARCHEPOIL a également déposé les autres marques suivantes : CLIPAL , ROYAL BABY , CLIPAL


ETABLISSEMENTS MARCHEPOIL - (Société anonyme) 49, rue Saint-Roch, 63300 THIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003

Coutellerie, ciseaux