Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARCHAND
ETABLISSEMENTS MARCHAND, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4269304
Date de dépôt :
02/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/05/2026
MARCHAND de ETABLISSEMENTS MARCHAND

Présentation de la marque MARCHAND

Déposée le 2 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MARCHAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MARCHAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MARCHAND domicilié(e) 14 Avenue Normandie Sussex - 76200 - DIEPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 750 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOCHE, Société d'Avocats, M. Carral Régis domicilié(e) 106 rue la Boétie - 75008 - PARIS - France.

La marque MARCHAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269304.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHAND arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.

ETABLISSEMENTS MARCHAND a également déposé les autres marques suivantes : L'E L'Escarpolette


ETABLISSEMENTS MARCHAND, Société par actions simplifiée - 14 Avenue Normandie Sussex - 76200 - DIEPPE - France - SIREN 562750059


HOCHE, Société d'Avocats, M. Carral Régis - 106 rue la Boétie - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Peintures, peintures d'extérieur ; peintures d'intérieur ; peintures pour la fabrication de meubles ; peintures antisalissure ; peintures anti-humidité ; peintures antifouling ; peintures bactéricides, peintures ignifuges, peintures aluminium, poudre d'aluminium pour la peinture, émaux pour la peinture, diluants pour peintures, pour laques ; agglutinants ; diluants, épaississants et liants pour couleurs, couleurs pour apprêt, couleurs pour la céramique, teintures, teintures pour apprêt, bois de teintures, enduits [peintures], enduits pour le bois [peintures], enduits pour la finition de meubles ; teintures pour le bois, céruse, colorants, dorures, vernis, émaux [vernis], produits d'anticorrosion, émulsions d'argent [pigments], fixatifs [vernis], glaçures [enduits], gommes-laques, gommes-résines, huiles contre la rouille, laques ;

Produits de lavage, produits de nettoyage, lessives ; savons et détergents ; savons industriels ; savons détergents ; savons désinfectants, savons désinfectants parfumés ; savons désodorisants ; détergents à usage ménager ; désodorisants parfumés d'atmosphère en spray ; préparations de dégraissage à base de solvants ; préparations nettoyantes multi-usages ; préparations pour dégraisser ; préparations pour le décapage de sols ; préparations pour le décapage ou l'élimination de peintures et vernis ; shampooings pour tapis et moquettes ; cire à parquet, cire à polir, décapants pour cire à parquet, cire antidérapante pour planchers, crèmes à polir, décapants, détachants, détartrants à usage domestique, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, chiffons imprégnés pour nettoyer, épousseter ou polir ; lingettes jetables imprégnées de compositions ou produits chimiques nettoyants à usage industriel et commercial ; eau de Javel, produits pour le nettoyage des papiers peints, produits pour enlever la peinture, la teinture, la laque, la rouille, les couleurs et le vernis ;

Menuiseries préfabriquées, à l'exclusion de meubles ; fenêtres non métalliques, fenêtres en vinyle ; fenêtres de communication sécurisée en matières plastiques ; portes-fenêtres non métalliques ; portes-fenêtres en vinyle ; portes battantes non métalliques ; cadres de fenêtres, de portes non métalliques ; châssis de fenêtres, de portes non métalliques ; encadrements, châssis, cadres de fenêtres et cadres de porte en bois ; cadres et châssis de fenêtres en bois recouverts d'aluminium ; portes en bois ; portes en vinyle ; portes coulissantes en vinyle ; portes coulissantes non métalliques ; portes pivotantes non métalliques ; portes blindées non métalliques ; armatures de portes non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; montants de porte non métalliques ; blocs-portes non métalliques ; vitres de fenêtre pour la construction ; vitres de fenêtre pour le bâtiment ; volets de fenêtre non métalliques ; volets intérieurs non métalliques pour fenêtres ; volets non métalliques ; volets roulants non métalliques ; volets roulants d'extérieur non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; portes de garage non métalliques ; portails et clôtures non métalliques ; clôtures grillagées non métalliques ; clôtures en treillis non métalliques ; clôtures anti-érosion ; palissades non métalliques, poteaux de clôture, non métalliques ; bois de construction, bois façonnés, boiseries, cloisons non métalliques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, contre-plaqués, couvertures de toits non métalliques, escaliers non métalliques, glaces [vitres] pour la construction, lambris non métalliques, revêtements de murs [construction] non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, panneaux d'agglomérés, avec ou sans enduit, pour le secteur du bâtiment, la décoration de meubles ou d'intérieurs ; pavés éclairants ;

Papiers peints ; papiers de tenture ; papier peint entoilé ; papiers peints avec un revêtement en matières textiles ; papiers peints textiles ; papiers peints sous forme de revêtements muraux décoratifs adhésifs ; revêtements muraux ; revêtements muraux autres qu'en matières textiles ; revêtements muraux en matières plastiques, en papier, en tissu, en toile et en vinyle ; tentures murales non en matières textiles ; tentures murales décoratives, non en matières textiles ; tentures murales de type tapisseries, autres qu'en matières textiles ; tapisserie [tentures murales] non en matières textiles ; revêtements de planchers ; revêtements de sols, de sols en vinyle ; revêtements de sols décoratifs antidérapants sous forme de plaques ; revêtements de protection pour sols ; dalles de moquette ; dalles de sol absorbantes jetables ; moquettes ; nattes ; tapis ; tapis antiglissants ; tapis antistatiques autres que pour la sécurité ; tapis de sol antidérapants à installer sous des appareils ; tapis de sol en matières textiles pour la maison ; tapis en paille tressée ; paillassons ; paillassons en caoutchouc ou matières textiles ; tapis-brosses [paillassons] ; carpettes ; descentes de bain [tapis] ; sous-tapis ; gazon artificiel ; linoléum ; linoléum pour le revêtement de sols ; toile cirée [linoléum] ;

Commercialisation (services de vente au détail) de produits chimiques, d'hydrocarbures, de peintures, de lavage, de nettoyage, d'aménagement, d'isolation et de décoration ; services de commercialisation (présentation) visant à inciter le consommateur à acheter les produits de tiers dans le domaine de la décoration, de l'ameublement, de la peinture, de l'isolation, de l'hygiène et du carburant ; mise à disposition d'informations sur des produits auprès du consommateur par Internet ; mise à disposition d'informations commerciales par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition et location d'espace publicitaire sur Internet ; promotion des ventes pour des tiers ; fourniture d'informations concernant des opérations commerciales et des offres commerciales portant sur les produits et les services de tiers ; fourniture d'informations commerciales concernant des commerçants et des prestataires de services ; présentation et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits chimiques, d'hydrocarbures, de peintures, de lavage, de nettoyage, d'aménagement, d'isolation et de décoration et d'offres de services dans le domaine chimique, des hydrocarbures, de la peinture, de l'hygiène, du nettoyage, de l'aménagement, de l'isolation et de la décoration, permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces produits et ces offres de services par tout moyen, notamment via une application mobile, sur un site Web marchand, ou encore dans un point de vente physique ; services de mise en relation commerciale, d'une part, de commerçants et de prestataires de services et, d'autre part, de consommateurs ; gestion et suivi de toutes formes de transactions de paiement par le biais de réseaux électroniques de communications, à des fins commerciales ; traitement administratif de commandes d'achats ; préparation de commandes ; services de préparation de transactions commerciales de tiers ; consultations, informations et conseils relatifs à l'ensemble des services précités ; location d'espaces publicitaires ; location d'espaces publicitaires sur des sites Web ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité sur Internet pour des tiers ; publicité par le biais de bannières ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires par Internet ; diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne ; affichage d'annonces publicitaires pour le compte de tiers ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; démonstration de produits ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; études publicitaires ; informations commerciales par le biais de sites Web ; organisation de ventes aux enchères sur Internet ; services de commande en ligne ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ;

Stations-service [remplissage en carburant et entretien], services de réparation, de maintenance ou d'entretien d'équipements de stations-services ; installation de conduites de gaz ; construction de structures pour la production, le stockage et le transport de gaz naturel ; dépannage d'urgence d'appareils d'approvisionnement en gaz ; installation, maintenance et réparation d'appareils d'approvisionnement en gaz ; mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien d'équipements de stations-services ; services de peinture automobile ; services de peinture à des fins décoratives ; services de peinture de maisons ; travaux de peinture ; services de pose de papier peint ; peinture de cadres de fenêtres ; peinture de châssis de fenêtres ; peinture de meubles ; services de conseillers en matière de peinture ; services de réparation ou de maintenance de machines et appareils de peinture ; installation de portes et de fenêtres ; installation de fenêtres ; nettoyage de fenêtres ; vitrage de fenêtres ; pose et réparation de cadres de portes ; pose et réparation de châssis de portes ; installation de dispositifs pour l'ouverture de portes et dispositifs pour la fermeture de portes ; installation, maintenance et réparation d'appareils à commande mécanique pour l'ouverture et la fermeture de fenêtres, d'impostes, de fenêtres de toits et de volets d'aération ; installation, maintenance et réparation d'appareils automatiques pour ouvrir et fermer des fenêtres, impostes, fenêtres de toits et volets d'aération ; mise à disposition d'informations en matière de services de nettoyage de fenêtres ; réparation et isolation de joints de fenêtres ; installation de ferme-portes ; services d'installation et de réparation de stores, de stores de fenêtre et de stores vénitiens ; installation, maintenance et réparation d'appareils à commande mécanique pour l'ouverture et la fermeture de volets d'aération ; installation, maintenance et réparation d'appareils automatiques pour l'ouverture et la fermeture de volets d'aération ; services de pose de clôtures ; installation, entretien et réparation de portes et clôtures ; installation, maintenance et réparation de portails et portes automatiques ; pose de verre isolant pour des jardins d'hiver, fenêtres, portes et serres ; services d'installation, d'entretien, de réparation et de restauration de meubles ; services de rembourrage de meubles ; services de vernissage de meubles ; mise à disposition d'informations en matière de restauration de meubles ; services d'étanchéification de sous-sols ; services de réparation ou de maintenance de machines et instruments pour le travail du sol ;

Services de formation ; coaching [formation] ; formation pratique [démonstration] ; formation pratique [démonstration] dans le domaine du bricolage ; formation avancée ; formation assistée par ordinateur ; organisation de formations, d'ateliers de formations ; préparation, animation et organisation d'ateliers de formation, de cours de formation, de séminaires de formation, mise à disposition de formations et formations complémentaires, de formations en ligne ; stages et formations professionnelle ; mise à disposition d'installations de formation ; mise à disposition de tutoriels en ligne ; services de conseillers en matière de formation et formation complémentaire ; prestation de conseils en matière de formation ; publication de guides de formation, de manuels de formation ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; production de films autres que films publicitaires ;

Hébergement de plateformes de commerce électronique sur Internet ; hébergement de plateformes sur Internet ; hébergement de portails Web ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; hébergement de carnets Web [blogs] ; hébergement de contenus numériques sur Internet ; hébergement de pages Web personnalisées ; conception de bases de données informatiques ; conception de pages Web ; services de stockage électronique de données ; reconstitution de bases de données ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que la conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de téléchargement de cartes de fidélité, de bons d'achat, de chèques-cadeaux de paiement, de bons de réduction, de bons promotionnels, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de codes promotionnels, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), d'offres promotionnelles, d'annuaires de commerçants et de prestataires de services, d'informations concernant des commerçants et des prestataires de services ; services de téléchargement d'applications numériques (logiciels) sur supports électroniques (notamment, téléphones, Smartphones et tablettes) ; services d'ingénierie en matière de systèmes d'approvisionnement en gaz et de transport de gaz.