Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'E L'Escarpolette
établissements marchand

Numéro de dépôt :
4438810
Date de dépôt :
20/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2028
L\'E L\'Escarpolette de établissements marchand

Présentation de la marque L'E L'Escarpolette

Déposée par voie électronique le 20 mars 2018 par établissements marchand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'E L'Escarpolette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est établissements marchand domicilié(e) za la vallée - 79140 - combrand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier Delacroix domicilié(e) za de la vallée - 79140 - combrand - France.

La marque L'E L'Escarpolette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'E L'Escarpolette arrivera à expiration en date du 20 mars 2028.


établissements marchand - za la vallée - 79140 - combrand - France


Monsieur Xavier Delacroix - za de la vallée - 79140 - combrand - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles ; fauteuils ; sièges.