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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCEL SATRE
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RHONEFRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHONEFRUITS
ETABLISSEMENTS MARCEL SATRE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1647191
Date de dépôt :
11/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/1999

Présentation de la marque RHONEFRUITS

Déposée le 11 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCEL SATRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RHONEFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCEL SATRE domicilié(e) 53 rue Nationale LOIRE SUR RHONE, 69700 GIVORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque RHONEFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHONEFRUITS est expirée depuis le 11 décembre 1999.

ETABLISSEMENTS MARCEL SATRE a également déposé les autres marques suivantes : RHONEFRUITS , MIXOFRUIT , EXQUIMOUSS , SUPERSOFT , EUROMIX , MIXOFRUIT , MAXI POM , GELCLAIR


ETABLISSEMENTS MARCEL SATRE, Société Anonyme - 53 rue Nationale LOIRE SUR RHONE, 69700 GIVORS - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Des pulpes de fruits en boîtes, en fûts, conserves de fruits en boîtes au naturel, au sirop, purées de fruits, confitures, fruits confits à l'exclusion des fruits frais et secs