Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXQUIMOUSS
ETABLISSEMENTS MARCEL SATRE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1292374
Date de dépôt :
10/12/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/1994

Présentation de la marque EXQUIMOUSS

Déposée le 10 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCEL SATRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXQUIMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCEL SATRE domicilié(e) 53, rue Nationale, LOIRE SUR RHONE, 69700 GIVORS (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque EXQUIMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXQUIMOUSS est expirée depuis le 10 décembre 1994.

ETABLISSEMENTS MARCEL SATRE a également déposé les autres marques suivantes : RHONEFRUITS , MIXOFRUIT , SUPERSOFT , EUROMIX , MIXOFRUIT , RHONEFRUITS , MAXI POM , GELCLAIR


ETABLISSEMENTS MARCEL SATRE Société Anonyme - 53, rue Nationale, LOIRE SUR RHONE, 69700 GIVORS (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;préparations liquides destinées à la réalisation de mousses de fruits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.