Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANITONE
ETABLISSEMENTS MARCEL MIGUET

Numéro de dépôt :
1109347
Date de dépôt :
09/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SANITONE

Déposée le 9 octobre 1979 par ETABLISSEMENTS MARCEL MIGUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SANITONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS MARCEL MIGUET domicilié(e) (S.A.) 3 à 7, rue Francois Arago, Z.I. ELANCOURT-78310 MAUREPAS - France.

La marque SANITONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SANITONE est expirée depuis le 9 octobre 1989.

ETABLISSEMENTS MARCEL MIGUET a également déposé les autres marques suivantes : EUROMISOL , SAMOURAI , BASALFEU , BM , BRICO MIG , MIGUALAINE , MIGUIAL , THERMITUBE , MIG ISOL , QUICK ISOL


ETABLISSEMENTS MARCEL MIGUET - (S.A.) 3 à 7, rue Francois Arago, Z.I. ELANCOURT-78310 MAUREPAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017

Panneaux, planches, blocs ou similaires fabriqués en partant de bois défibré ou de tous autres végétaux, de matière minérale sous forme de fibre ou sous toute autre forme, de produits chimiques, tels que résines synthétiques, matière plastique, caoutchouc artificiel ou naturel, même imprégnés ou recouverts en surface et destinés à l'amortissement des bruits et à la correction acoustique.