Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOUFLON
Etablissements Marcel Joly & Fils

Numéro de dépôt :
967676
Date de dépôt :
08/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE MOUFLON

Déposée le 8 octobre 1976 par Etablissements Marcel Joly & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE MOUFLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Marcel Joly & Fils domicilié(e) (soc. en nom collectif), zone industrielle, route de l'Habit, Ezy-sur-Eure (Eure). - France.

La marque LE MOUFLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE MOUFLON est expirée depuis le 8 octobre 1986.


Etablissements Marcel Joly & Fils - (soc. en nom collectif), zone industrielle, route de l'Habit, Ezy-sur-Eure (Eure). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535

Peignes, démêloirs, décrassoirs, articles en matière plastique, ceux-ci s'appliquant à la toilette.