Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements Marcel COTTE
/
MC MARCEL CORTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MC MARCEL CORTE
Etablissements Marcel COTTE (SARL)

Numéro de dépôt :
1718692
Date de dépôt :
25/07/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/1999
MC MARCEL CORTE de Etablissements Marcel COTTE

Présentation de la marque MC MARCEL CORTE

Déposée le 25 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements Marcel COTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MC MARCEL CORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements Marcel COTTE domicilié(e) Les Sarraix, 63250 CHABRELOCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque MC MARCEL CORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MC MARCEL CORTE est expirée depuis le 25 juillet 1999.

Etablissements Marcel COTTE a également déposé les autres marques suivantes : MC MARCEL COTTE


Etablissements Marcel COTTE (SARL) - Les Sarraix, 63250 CHABRELOCHE - France


Cabinet CHARRAS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 4 août 2003 - Changement d'adresse n°375011 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 12 juillet 2004 - Gage constitué n°396169 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 25 mai 2005 - Gage radié n°412770 - Publication au BOPI 2005-05-25

Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365738 - Publication au BOPI 2003-02-18

Articles de coutellerie, étagères et présentoirs

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.