Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MA
Numéro de dépôt :
1116178
Date de dépôt :
11/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MA
Déposée le 11 décembre 1979 par ETABLISSEMENTS MARCEL ADAMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MA est expirée depuis le 11 décembre 1989.
ETABLISSEMENTS MARCEL ADAMO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027