Déposée le 9 décembre 1976 par ETABLISSEMENTS MAILLEUX Frères
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « GLOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: ETABLISSEMENTS MAILLEUX Frères, domicilié(e) société en nom collectif francaise, ayant son siège: 19, rue de Rennes, 35690 ACIGNE. - France.
La marque GLOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1000804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque GLOUTON est expirée depuis le 9 décembre 1986.
ETABLISSEMENTS MAILLEUX Frères a également déposé les autres marques suivantes : MAILLEUX
Société dite: ETABLISSEMENTS MAILLEUX Frères - société en nom collectif francaise, ayant son siège: 19, rue de Rennes, 35690 ACIGNE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-002
Inscription - Changement de dénomination, Changement de nature juridique n°19088 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°104594 - Publication au BOPI
Matériels, machines et instruments pour l'agriculture, chargeurs agricoles, attelages pour tracteurs et instruments agricoles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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