Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAGNETTE
Etablissements MAGNETTE & CIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
93493424
Date de dépôt :
19/11/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2003

Présentation de la marque MAGNETTE

Déposée le 19 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Etablissements MAGNETTE & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAGNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements MAGNETTE & CIE domicilié(e) 9 rue de la Durance, 67100 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 568 500 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque MAGNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAGNETTE est expirée depuis le 19 novembre 2003.

Etablissements MAGNETTE & CIE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER WHOLE SERVICE , ECA , NEGUS , MAKLI , EXCELSIOR , MAGAROME , MAKLI , CAFE TORREFIE MELANGE COLONIAL , ECA , NEGUS


Etablissements MAGNETTE & CIE (S.A.) - 9 rue de la Durance, 67100 STRASBOURG - France - SIREN 568500292


CABINET NUSS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Inscription le 31 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367700 - Publication au BOPI 2003-03-31

Inscription le 2 février 2005 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°407111 - Publication au BOPI 2005-02-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Conserves de viandes, de poissons, de légumes, de fruits, plats cuisinés, viande, poisson volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.