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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements Macé
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MACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MACE
Etablissements Macé, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92441981
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2022

Présentation de la marque MACE

Déposée le 13 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements Macé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements Macé domicilié(e) rue du Bourg de Paille - 49070 - BEAUCOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 201 387 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.

La marque MACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MACE est expirée depuis le 13 novembre 2022.

Etablissements Macé a également déposé les autres marques suivantes : MACE , PERSPECTIVE , DIAPHANE


Etablissements Macé, société par actions simplifiée - rue du Bourg de Paille - 49070 - BEAUCOUZE - France - SIREN 304201387


Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2002 n°2220664 - Publication au BOPI 2002-05-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2012 n°2510493 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27

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