Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIAPHANE
ETABLISSEMENTS MACE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4302288
Date de dépôt :
26/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2026
DIAPHANE de ETABLISSEMENTS MACE

Présentation de la marque DIAPHANE

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIAPHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MACE domicilié(e) Rue du Bourg de Paille - 49070 - BEAUCOUZÈ - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 201 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. Stéphane LEMAIRE domicilié(e) 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DIAPHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAPHANE arrivera à expiration en date du 26 septembre 2026.

ETABLISSEMENTS MACE a également déposé les autres marques suivantes : MACE , MACE , PERSPECTIVE


ETABLISSEMENTS MACE, Société par actions simplifiée - Rue du Bourg de Paille - 49070 - BEAUCOUZÈ - France - SIREN 304201387


CABINET BOETTCHER, M. Stéphane LEMAIRE - 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Inscription le 28 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°739458 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-11-28

Mobilier de bureau.